Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://abbaye-blauvac.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site

L’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours est propriétaire du site https://abbaye-blauvac.com

Forme juridique : Association religieuse reconnue légalement
Identification : SIRET 304 498 777 000 24
Siège social : 84570 Blauvac (France)

Responsables de la publication

Abbaye Notre-Dame de Bon Secours

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Le responsable de la publication est une personne morale..

Hébergeur et registrar

1&1 Internet Limited
Discovery House
154 Southgate Street
GB GL1 2EX Gloucester
+44.3333365691
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://abbaye-blauvac.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://abbaye-blauvac.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://abbaye-blauvac.com est mis à jour régulièrement par l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site https://abbaye-blauvac.com a pour objet de fournir une information concernant l’histoire, la vie et les activités de l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours, sans restriction de destination.

L’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours s’efforce de fournir sur le site https://abbaye-blauvac.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://abbaye-blauvac.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://abbaye-blauvac.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

L’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://abbaye-blauvac.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

https://abbaye-blauvac.com ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://abbaye-blauvac.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions depuis l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://abbaye-blauvac.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site https://abbaye-blauvac.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://abbaye-blauvac.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://abbaye-blauvac.com.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site https://abbaye-blauvac.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours. Cependant, l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https://abbaye-blauvac.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, temporairement sur votre disque dur, qui ne permet pas l’identification personnelle de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
  • Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

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Lorsque vous accédez à notre site web, une connexion est établie avec le serveur de CookieFirst pour nous donner la possibilité d'obtenir un consentement valide de votre part pour l'utilisation de certains cookies. CookieFirst stocke ensuite un cookie dans votre navigateur afin de pouvoir activer uniquement les cookies auxquels vous avez consenti et de le documenter correctement. Les données traitées sont stockées jusqu'à l'expiration de la période de stockage prédéfinie ou jusqu'à ce que vous demandiez la suppression des données. Certaines périodes de conservation légales obligatoires peuvent s'appliquer nonobstant ce qui précède.

CookieFirst est utilisé pour obtenir le consentement légalement requis pour l'utilisation de cookies. La base juridique pour cela est l'article 6, paragraphe 1, point c), du règlement général sur la protection des données (RGPD).

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://abbaye-blauvac.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Avignon.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Garantie antispam

Lorsqu’est donnée la possibilité, dans le cadre de l’offre Internet, de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, domaines), ces données ne sont fournies par l’utilisateur que sur une base volontaire, soit par leur indication dans les espaces interactifs du site, soit par d'autres moyens de communication avec l’Abbaye Notre-Dame de Bon Secours (téléphone, courrier, mail, rencontres). L’utilisation de tous les services proposés (dans la mesure où il existe raisonnablement une possibilité technique) est également autorisée sans avoir à fournir ce type de données ou en fournissant des données anonymisées ou un pseudonyme.

L’utilisation des données de contact ou de renseignements publiés dans les Mentions légales, comme les adresses e-mail et les noms, par des tiers à des fins d’envoi d’informations non demandées n’est pas autorisée. En cas d’infraction à cette interdiction, des poursuites judiciaires peuvent être entamées à l’encontre des expéditeurs de spams.

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À Blauvac, près de Carpentras, notre communauté de Soeurs cisterciennes de la Stricte Observance mène joyeusement une vie monastique dédiée à la célébration de Dieu, au travail pour subvenir à nos besoins et prendre soin de la création, ainsi qu'à l'accueil des visiteurs.

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Vous pouvez sinon indiquer les coordonnées suivantes : Nord 44° 1’24’’39 - Est 5° 12’ 01’’04 .

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